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Lettre d'information

2009 

Instruction DP/RES/2009/001 du 5 janvier 2009. Projet de recherche de l'Institut d'histoire du temps présent sur la Guerre froide vue d'en bas.
Liste du réseau des correspondants départementaux de l'IHTP

 

Instruction DPACI/RES/2009/001 du 14 janvier 2009. Archives du monde sportif

 

Note d'information DITN/RES/2009/001 du 16 janvier 2009. Publication d'une aide à l'élaboration d'un cahier des charges pour le dépoussiérage des archives et de leur environnement

 

Instruction DITN/DPACI/RES/2009/002 du 16 janvier 2009. Cycle de vie des données et dématérialisation des dossiers conservés par les maisons départementales des personnes handicapées (MDPH)

 

Instruction DPACI/RES/2009/003 du 31 janvier 2009. Relevé des notes et instructions de la direction des archives de France diffusées en 2008

 

Instruction DPACI/RES/2009/004 du 18 février 2009. Archives du monde sportif

 

Instruction DITN/RES/2009/004 du 20 février 2009. Interdiction d'utilisation du formol en vue de la désinfection du patrimoine écrit

 

Instruction DPACI/RES/2009/006 du 4 mars 2009
Reversement des registres matricules du recrutement militaire, classes 1937 et 1938

 

Note d'information DITN/RES/2009/005 du 12 mars 2009. Guide pour la réalisation de la migration de stocks de CD-R

 

Instruction DPACI/RES/2009/007 du 23 mars 2009. Gestion des archives dans le cadre de la réforme de l'organisation des services territoriaux de l'Etat.
Lettre conjointe des ministres de l'Intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales et de la culture aux préfets et hauts commissaires

 

Instruction DPACI/RES/2009/005 du 23 mars 2009. Naturalisations : communicabilité des dossiers de naturatlisation ; déconcentration de la procédure

 

Instruction DPACI/RES/2009/008 du 31 mars 2009. Conservation des dossiers de personnes inscrites au répertoire des métiers

 

Instruction DPACI/RES/2009/009 du 14 avril 2009. Archivage de la documentation cadastrale
Annexes : modalités d'utilisation du tableau d'archivage ; tableau d'archivage

 

Instruction DPACI/RES/2009/010 du 28 avril 2009. Archives de l'immigration

 

Instruction DPACI/RES/2009/011 du 7 mai 2009. Modalités des procédures de dérogation relatives à la communication de documents d'origine statistique comportant des données d'ordre privé

 

Instruction DPACI/RES/2009/012 du 29 mai 2009. Etat civil, naissances et mariages. Procédures de communication par dérogation aux généalogistes professionnels

 

Instruction DITN/RES/2009/007 du 3 juin 2009. Directives pour la gestion et l'archivage numériques des courriers électroniques

Directives pour la gestion et l'archivage numérique des e-mails. Version 1.0 (juillet 2008), par Sébastien Soyez, Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les provinces

 

Instruction DITN/RES/2009/006 du 8 juin 2009. Publication du Thésaurus pour la description et l'indexation des archives locales anciennes, modernes et contemporaines

 

Instruction DPACI/RES/2009/014 et n° 1524 DEF/SGA/DMPA/BPAB du 10 juin 2009. Tri, traitement et conservation des documents produits ou reçus par les directions interrégionales et interdépartementales des Anciens combattants : révision de la circulaire AD 2000-3 et DEF/SGA/DMPA/SDAB/849 du 26 octobre 2000

 

Instruction DITN/RES/2009/008 du 12 juin 2009. Cycles de vie des données numériques du revenu minimum d'insertion (RMI) et de l'aide sociale générale (ASG) et profils du standard d'échange de données pour l'archivage des données numériques (SEDA) s'y rapportant

 

Instruction DPACI/RES/2009/013 du 19 juin 2009. Ouverture des testaments clos.

 

Instruction DPACI/RES/2009/015 et Justice NOR JUSB0915199C du 30 juin 2009 relative aux archives des juridictions de l’ordre judiciaire (partie relative aux cours d’appel et aux tribunaux de grande instance)

 

Note d'information DITN/RES/2009/010 du 8 juillet 2009. Reliure et restauration des documents d'archives. Accès au manuel

 

Instruction DPACI/RES/2009/016 du 21 juillet 2009. Archives de l'intercommunalité. Modèles de convention

 

Instruction DPACI/RES/2009/017 du 30 juillet 2009. Etude statistique des demandes de dérogation aux règles de communicabilité des archives publiques formulées en 2008

 

Instruction DPACI/RES/2009/019 du 10 août 2009. Traitement des archives produites et reçues par les juridictions administratives de droit commun : modification de la circulaire AD 98-7 du 3 juillet 1998 relative aux archives des juridictions administratives

 

Instruction DPACI/RES/2009/018 du 28 août 2009. Tri et conservation des archives produites par les services communs à l’ensemble des collectivités territoriales (communes, départements et régions) et structures intercommunales.

 

Instruction DITN/RES/2009/011 du 10 septembre 2009. Publication du vademecum / Numérisation et archivage des dossiers des maisons départementales des personnes handicapées (MDPH) / et du profil pour l'archivage des données-registres et des images issues des systèmes de gestion électronique de documents (GED) des MDPH

 

Instruction DPACI/RES/2009/022 du 22 septembre 2009. Recensement des tableaux de gestion d'archives réalisés en 2007 par les services départementaux d'archives

 

Instruction DPACI/RES/2009/021 du 25 septembre 2009. Archivage de la documentation cadastrale : calques clichés d'édition et de réédition détenus par les services du cadastre

 

Instruction DITN/RES/2009/013 du 10 octobre 2009. Publication d'une nouvelle édition (octobre 2009) des règles de base pour la construction et l'aménagement d'un bâtiment d'archives

 

Instruction DPACI/RES/2009/020 - INSEE 733/H 110 du 5 octobre 2009. Versement des questionnaires papier du recensement général de la population renseignés par les ménages dans le cadre des enquêtes annuelles de recensement mises en place à partir de 2004

 

Instruction DITN/RES/2009/009 du 17 novembre 2009. Publication du référentiel général d'interopérabilité (RGI). Version 1.0

 

Instruction DITN/RES/2009/012 du 18 novembre 2009. Guide d'écriture d'un cahier des charges de numérisation des collections sonores, audiovisuelles et filmiques

 

Instruction DPACI/RES/2009/025 / NOR/MCCC0928173C du 25 novembre 2009. Archivage de la documentation hypothécaire

 

Instruction DPACI/RES/2009/024 du 23 novembre 2009. Communicabilité des dossiers médicaux de patients décédés conservés dans les établissements publics de santé et les établissements de santé privés chargés d'une mission de service public
Pièce jointe : circulaire DHOS/E1/2009/271 du 21 août 2009

 

Instruction DITN/RES/2009/014 du 23 novembre 2009. Publication du manuel : "Climat des magasins d'archives : objectifs, moyens, méthodes". Accès au manuel

 

Instruction DPACI/RES/2009/023 et DGPAAT/SFRC/SDFB/BFTC/2009/241 du 9 décembre 2009. Traitement des archives des directions de l'équipement et de l'agriculture, archives des services chargés des opérations d'aménagement forestier : modification de la circulaire AD 97-3 et DGA/MCP/97-1001 du 13 février 1997

 

Instruction DPACI/RES/2009/026 du 16 décembre 2009. Nouvelles dispositions en matière de versement et communication des archives notariales (minutes et répertoires)

 

Instruction DPACI/RES/2009/028 du 16 décembre 2009. Traitement et conservation des archives de l'INRAP. Tableau de tri

 

Instruction DPACI/RES/2009/029 du 17 décembre 2009. Archives des chambres de commerce et d'industries fusionnées

 

Instruction DPACI/RES/2009/027 du 24 décembre 2009. Tri et traitement des archives produites et reçues par les services en charge de la jeunesse, des sports et de la vie associative

 

Instruction DPACI/RES/2009/030 du 24 décembre 2009. Tri et traitement des archives des comités techniques radiophoniques
Tableau de tri

 

Instruction DPACI/RES/2009/031 du 31 décembre 2009. Recensement des tableaux de gestion réalisés en 2008 par les services départementaux d'archives

 

Instruction DPACI/RES/2009/032 du 31 décembre 2009. Relevé des notes et instructions de la direction des archives de France diffusées en 2009

 

2008 

Instruction DPACI/RES/2008/001 du 31 janvier 2008. Relevé des notes et instructions de la direction des Archives de France diffusées en 2007

 

Instruction DITN/RES/2008/001 du 4 février 2008. Guide pour l'élaboration d'un cahier des charges de numérisation

 

Instruction DPACI/RES/2008/003 du 4 mars 2008. Recensement des écrits du for privé (XIVe-XXe siècles) conservés dans les services départementaux d'archives

 

Instruction DPACI/RES/2008/002 du 4 mars 2008. Recensement des écrits du for privé (XIVe-XXe siècles) conservés dans les services départementaux d'archives : mise à jour

 

Instruction DPACI/RES/2008/004 du 14 mars 2008. Contrôle scientifique et technique de l'Etat sur les archives publiques : mesures à prendre en matière d'archives suite aux élections municipales et cantonales des 9 et 16 mars 2008

 

Instruction DPACI/2008/005 du 21 avril 2008. Tri et conservation des archives des délégués du médiateur de la République

 

Instruction DPACI/RES/2008/007 du 22 avril 2008. Projet du Musée/Mémorial du camp de Rivesaltes

 

Instruction DPACI/RES/2008/006 du 2 mai 2008. Etude statistique des demandes de dérogation aux règles de communicabilité des archives publiques formulées en 2007

 

Instruction DPACI/RES/2008/008 du 5 mai 2008 et  Annexe. Durée administrative des documents comptables détenus par les ordonnateurs

 

Note d’information DITN/RES/2008/003 du 5 mai 2008. Archivage des applications informatiques des juridictions dans le domaine civil

 

Instruction DITN/RES/2008/002 du 9 mai 2008. Présence de canalisations dans les magasins d'archives

 

Instruction DITN/RES/2008/004 du 9 mai 2008. Lutte contre les risques biologiques. Synthèse

 

Instruction DPACI/RES/2008/009 du 19 mai 2008. Reversement des registres matricules du recrutement militaire, classe 1937

 

Instruction DITN/RES/2008/005 du 15 juillet 2008. Les rayonnages dans les magasins d'archives

 

Instruction DPACI/RES/2008/010 du 5 août 2008. Traitement , tri et conservation des archives produites par les services déconcentrés du Trésor. Comptabilité générale et dépôts des services financier

 

Instruction DPACI/RES/2008/013 du 2 septembre 2008.  Recensement des tableaux de gestion d'archives réalisés en 2006 par les services départementaux d'archives.

 

Note d'information DITN/RES/2008/006 du 15 septembre 2008. Mise en œuvre d’un module d’archivage des consultations achevées à partir de la plate-forme des marchés publics de l'État.

 

Instruction DPACI/RES/2008/011 du 6 octobre 2008. Modification de la circulaire SJ.03-13 du 10 septembre 2003 relative aux archives des juridictions de l'ordre judiciaire (partie relative aux tribunaux d'instance et aux conseils de prud'hommes)

 

Note d'information DITN/RES/2008/007 du 8 octobre 2008. Parution des normes ISDF et ISDIAH.

 

Instruction DPACI/RES/2008/015 du 13 octobre 2008. Modalités de gestion des passeports de bovins morts et abattus. Abroge l'instruction DPACI/RES/2005/018 du 27 septembre 2005

 

Instruction DITN/RES/2008/011 du 24 octobre 2008. Parution de France numérique 2012. Plan de développement de l’économie numérique

 

Instruction DPACI/RES/2008/014 du 31 octobre 2008. Gestion des archives des tribunaux de commerce et des tribunaux de l'ordre judiciaire à compétence commerciale et notamment du registre du commerce des sociétés

 

Note d'information DITN/RES/2008/008 du 3 novembre 2008. Révision du Thésaurus W. Vocabulaires normalisés pour la description et l'indexation des archives administratives locales contemporaines - Appel à commentaires

 

Instruction DPACI/RES/2008/016 du 3 novembre 2008. Résultats de l'enquête 2007 sur les archives des C(R)CI : mise à jour de la liste des C(R)CI bénéficiant de la dérogation prévue à l'article 10, 2e alinéa, du décret n° 79-1037, modifié

 

Instruction DPACI/RES/2008/017 du 4 novembre 2008. Archives du monde sportif

 

Résultats d'une seconde étude sur des CD-R et des graveurs du marché, ainsi que d'une étude sur les DVD-R et graveurs du marché

- Note d'information DITN/RES/2008/012 du 19 décembre 2008

 

Instruction DPACI/RES/2008/012 et DEF/SGA/DMPA/BPAB/001639 du 31 décembre 2008. Tri, traitement et conservation des documents produits ou reçus par les services déconcentrés de l'office national des anciens combattants : révision de la circulaire AD 2000-3 et DEF/SGA/DMPA/SDAB/n°849 du 26 octobre 200

 

Instruction DPACI/RES/2008/018 et Note de service n°DGAL/MAPP/N2009-8029 du 31 décembre 2008. Tri et conservation des archives produites par les services de contrôle sanitaire vétérinaire et phytosanitaire, et par les laboratoires publics d'analyses

 

2007 

Instruction DPACI/RES/2007/001 du 3 janvier 2007. Dossier médical

 

Instruction DPACI/RES/2007/002 du 15 janvier 2007. Traitement et conservation des archives des délégations du CNRS et des archives des unités de recherche et de service

 

Instruction DPACI/RES/2007/003 du 16 janvier 2007. Archives des Haras nationaux

 

Instruction DPACI/RES/2007/005 du 24 janvier 2007. Partenariat avec la délégation interministérielle à la ville

 

Instruction DPACI/RES/2007/004 du 24 janvier 2007. Envoi de publications : Archives et sciences sociales, enjeux juridiques et coopérations scientifiques.

 

Instruction DPACI/RES/2007/006 du 30 janvier 2007. Durée d'utilité administrative du registre de suivi des corps prévu à l'article R.1112-76-1 du Code de la santé publique

 

Instruction DITN/RES/2007/001 du 31 janvier 2007. Règles de base pour la construction, l'extension ou le ré-aménagement d'un bâtiment d'archives

 

Instruction DPACI/RES/2007/007 du 21 mars 2007. Relevé des notes et instructions de la direction des Archives de France diffusées en 2006

 

Instruction DPACI/RES/2007/008 du 22 mars 2007. Durée d'utilité administrative particulière à certains dossiers individuels médicaux constitués par la médecine du travail

 

Instruction DPACI/RES/2007/009 du 20 avril 2007. Versement de la documentation cadastrale, phase 2 : plans minutes de conservation.

 

Note d'information DITN/DPACI/RES/2007/001 du 15 mai 2007. Groupe de travail sur la collecte des données numériques produites dans le cadre des missions d'aide sociale des Départements.

 

Instruction DITN/RES/2007/003 du 15 mai 2007. Profils du standard d'échange de données pour l'archivage des données numériques de l'aide sociale à l'enfance (ASE) et de l'allocation personnalisée d'autonomie (APA).

 

Note d'information DITN/RES/2007/004 du 21 mai 2007. Projet PIL@E. Marché lancé par la direction des Archives de France concernant la réalisation d'une plate-forme d'archivage électronique pilote.

 

Bibliothèque nationale de France. Manuel de production documentaire, juin 2007, BnF-ADM-2007-006535-07

 

Instruction DPACI/RES/2007/010 du 19 juin 2007 (Traitement des archives des services déconcentrés du Trésor public. Généralité, secteur local, recouvrement) et instruction codificatrice 07-028-V9 - NOR : BUD R 07 00028 J - du 11 juin 2007. [Remarque : à l'exception des dates, les deux instructions sont identiques]

 

Instruction DPACI/RES/2007/011 du 29 juin 2007. Etude statistique des demandes de dérogation aux règles de communicabilité des archives publiques formulées en 2007

 

Instruction DPACI/RES/2007/012 du 13 juillet 2007.Traitement des demandes de décorations des personnels militaires non-officiers et militaires du rang âgés de plus de 90 ans.

 

Instruction DPACI/RES/2007/13 du 18 juillet 2007. Partenariat entre la direction des Archives de France et les CCI/CRCI
Discours de Mme Martine de Boisdeffre, paru dans la Revue d'histoire consulaire, sur ce partenariat

 

Note d'information DITN/RES/2007/005 du 23 juillet 2007. Audit archivage dans les ministères.

 

Note d'information DITN/RES/2007/006 du 23 juillet 2007. Record management et gestion des archives courantes et intermédiaires dans le secteur public.

 

Note d'information DITN/RES/2007/007 du 27 juillet 2007. Normes de description archivistique, état de la question.

 

Note d'information DITN/RES/2007/008 du 30 juillet 2007. Indexation, état de la question.

 

Instruction DITN/DP/BAGD/2007/002 du 31 juillet 2007. Diffusion des publications des services d'archives (réactualisation de la note AD/DEP/632 du 24 mars 1997)

 

Instruction DPACI/RES/2007/014 du 14 août 2007. Conservation du dossier médical

 

Instruction DPACI/RES/2007/015 du 10 septembre 2007. Recensement des tableaux de gestion d'archives réalisés en 2005 par les services départementaux d'archives

 

Instruction DPACI/RES/2007/016 du 11 octobre 2007. Gestion des archives des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire (établissement pénitentiaire - service pénitentiaire d'insertion et de probation - direction régionale des services pénitentiaires).

 

Instruction DPACI/RES/2007/017 du 31 octobre 2007. Bilan des activités des services départementaux d'archives au cours de l'année 2005.

 

Instruction DPACI/RES/2007/018 du 12 novembre 2007. Contrat de dépôt des collections de masters de microfilms et/ou des cederoms de conservation du Centre national du microfilm et de la numérisation

 

Instruction DPACI/RES/2007/019 du 13 novembre 2007. Mise à jour du règlement des archives spécifiques aux juridictions dépendant des cours d'appel de Colmar et de Metz (AD 91-4 du 10 juillet 1991)

 

Instruction DPACI/DITN/RES/2007/020 du 12 décembre 2007. Conservation des dossiers de contentieux fiscal papier après leur numérisation par le service national de documentation du cadastre

 

2006

Instruction DPACI/RES/2006/001 du 8 janvier 2006. Reversement des registres matricules des classes 1933, 1934 et 1935 aux archives départementales

 

Instruction DPACI/RES/2006/002 du 1er février 2006. Conservation de la presse quotidienne régionale à éditions multiples

 

Instruction DITN/RES/2006/001 du 8 mars 2006. Standard d'échange de données pour l'archivage

 

Instruction DPACI/RES/2006/003 du 10 mars 2006. Contrat de dépôt des collections de masters de microfilms au Centre national du microfilm d'Espeyran

 

Note d'information DITN/RES/2006/002 du 30 mars 2006. Recommandation du forum des droits sur l'internet sur la conservation des documents électroniques

 

Instruction DPACI/RES/2006/005 du 24 avril 2006. Etude statistique des demandes de dérogation aux règles de communicabilité des archives publiques formulées en 2005

 

Instruction DITN/RES/2006/003 du 14 juin 2006. Etude sur les CD-R conservés par les services publics d'archives

 

Note d'information DITN/RES/2006/004 du 26 juin 2006. Etude sur les fonctionnalités de description documentaire offertes par les logiciels de gestion des archives

 

Instruction DPACI/RES/2006/004 du 5 juillet 2006. Relevé des notes et instructions de la direction des Archives de France diffusées en 2005

 

Instruction DPACI/RES/2006/006 du 24 juillet 2006. Traitement et conservation des documents détenus par les services du Domaine, dans le cadre du transfert du Domaine à la Direction générale de la comptabilité publique

 

Instruction DPACI/RES/2006/007 du 28 juillet 2006. Guide des sources de l'histoire des mouvements de l'éducation populaire

 

Note d'information DITN/RES/2006/006 du 11 septembre 2006. Lancement par la direction des Archives de France du marché concernant la réalisation d'une plate-forme d'archivage électronique pilote

 

Instruction DPACI/RES/2006/008 du 12 septembre 2006. Archives des universités

 

Instruction DITN/RES/2006/005 du 13 septembre 2006. Publication de l'étude commanditée par la direction centrale de la sécurité des systèmes d'information (DCSSI) sur l'archivage électronique sécurisé dans le secteur public

 

Instruction DPACI/RES/2006/009 du 15 septembre 2006. Recensement des tableaux de gestion élaborés par les services d'archives départementales en 2004

 

Instruction DPACI/RES/2006/011 du 18 septembre 2006. Traitement et conservation des archives de la politique de la ville

 

Instruction DPACI/RES/2006/010 du 27 septembre 2006. Reversement des registres matricules (Classe 1936)

 

Instruction DPACI/RES/2006/013 du 27 septembre 2006. Instruction de tri et de conservation relative aux archives produites et reçues par les services départementaux de l'architecture et du patrimoine

 

Instruction DPACI/RES/2006/012 du 2 octobre 2006. Traitement, versement et conservation des comptes de gestion des collectivités locales par les comptables supérieurs du Trésor ou les chambres régionales des comptes

 

Instruction DPACI/RES/2006/014 du 18 octobre 2006. Statistiques agricoles. Révision de la circulaire interministérielle DPACI/RES/2004/04 et SCOM/SA/CE2004/04 du 12 février 2004

 

Résultats de l'étude sur des CD-R et des graveurs du marché

- Note d'information DITN/RES/2006/008 du 20 décembre 2006
- Rapport de synthèse de l'étude

 

2005

Instruction DITN/DPACI/RES/2005/001 du 14 janvier 2005. Modalités de délivrance du visa d'élimination des documents papiers transférés sur support numérique ou micrographique

 

Instruction DPACI/RES/2005/002 du 20 janvier 2005. Archivage des documents produits par les administrations des parcs naturels régionaux

 

Instruction DPACI/RES/2005/003 du 22 février 2005. Instruction de tri et de conservation pour les archives reçues et produites par les services et établissements concourant à l'éducation nationale (rectorats, inspections académiques, établissements d'enseignement supérieur, établissements publics locaux d'enseignement, écoles, établissements d'enseignement adapté et spécialisé, services scolaires des collectivités territoriales, centres de formation et d'apprentissage)

 

Actions entreprises par la direction des archives de France en matière d'archivage électronique dans le cadre du développement de l'administration électronique

- Note d'information DITN/RES/2005/002 du 3 mars 2005
-
Cahier des charges d'une étude sur la réalisation de plates-formes d'archivage électronique dans les services publics d'archives

 

Recommandations relatives à la gravure, à la conservation et à l'évaluation des CD-R

- Instruction DITN/RES/2005/004 du 29 mars 2005
-
Recommandations
-
Mémento pratique

 

Instruction DITN/RES/2005/003 du 29 mars 2005. Description des collections sigillographiques

 

Instruction DPACI/RES/2005/004 du 30 mars 2005. Relevé des notes et instructions de la direction des Archives de France diffusées en 2004

 

Instruction DPACI/RES/2005/005 du 5 avril 2005. Archives produites par le service public de l'équarrissage (SPE)

 

Instruction DPACI/RES/2005/006 du 18 avril 2005. Etude statistique des demandes de dérogation aux règles de communicabilité des archives publiques formulées en 2004

 

Instruction DPACI/RES/2005/007 du 28 avril 2005. Instructions de tri et de conservation pour les archives produites et reçues par les écoles paramédicales

 

Instruction DPACI/RES/2005/008 du 17 mai 2005. Archivage des documents produits par les services régionaux et les bureaux départementaux du Service social d'aide aux émigrants

 

Instruction DPACI/RES/2005/010 du 23 mai 2005. Versement des archives des succursales de la Banque de France

 

Instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005. Normalisation de la description archivistique. Séminaire. Synthèse et restitution des travaux pratiques

 

Instruction DPACI/RES/2005/012 du 1er juillet 2005. Archives des fédérations départementales du Parti communiste français

 

Instruction DPACI/RES/2005/014 du 29 juillet 2005. Suivi des questions soulevées par la décentralisation de certaines compétences

 

Instruction DPACI/RES/2005/016 du 21 septembre 2005. Liste des tableaux de gestion élaborés par les services d'archives départementales en 2003

 

Instruction DITN/RES/2005/006 du 30 septembre 2005 relative à la publication électronique des instruments de recherche.

 

Étude relative à la réalisation de plate-formes d'archivage électronique

- note d'information DITN./RES/2005/007 du 13 octobre 2005
-
étude de l'existant et des besoins
-
étude des scénarios

 

Instruction DPACI/RES/2005/017 du 26 décembre 2005. Traitement des archives constituées par les chambres de commerce et d'industrie et leurs services gérés ou concédés

 

Instruction DPACI/RES/2005/019 - NOR/MCC/M/05/79103/C du 31 décembre 2005. Archivage des documents produits par les services départementaux d'incendie et de secours

 

2004

Instruction DPACI/RES/2004/001 du 5 janvier 2004. Traitement et conservation des archives relatives aux élections politiques postérieures à 1945 ; Elections ; Tableau de gestion

 

Instruction DPACI/RES/2004/002 du 6 janvier 2004. Instruction de tri et de conservation des archives publiques de l'Office national interprofessionnel des vins (Onivins) - délégations régionales

 

Instruction DPACI/RES/2004/004 du 12 février 2004. Statistiques agricoles. Traitement des archives relatives aux enquêtes réalisées par le service central des enquêtes et études statistiques (SCEES) et par les services régionaux et départementaux des services statistiques du ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche et des Affaires rurales

 

Circulaire 2004/004 du 20 février 2004. Aide de l'État aux collectivités territoriales et à leurs groupements en faveur de leurs bâtiments d'archives.

 

Instruction DPACI/RES/2004/005 du 24 mars 2004. Registres matricules du recrutement militaire (Classe 1931)

 

Instruction DPACI/RES/2004/006 du 15 avril 2004. Relevé des notes et instructions de la direction des Archives de France (DRIP, DPACI, DITN et DP) diffusées en 2003

 

Instruction DPACI/RES/2004/007 du 26 avril 2004. Archivage des documents produits par les administrations des parcs naturels régionaux

Liste des parcs naturels régionaux de France (sièges sociaux et coordonnées)
Liste des parcs naturels régionaux de France et des services d'archives départementales correspondants

 

Instruction DPACI/RES/2004/008 du 2 juin 2004. Cahier des clauses techniques particulières relatives à la restauration de sceaux authentiques conservés dans les services publics d'archives

 

Instruction DPACI/RES/2004/009 du 10 juin 2004. Etat des lieux pour les archives notariales

 

Instruction DPACI/RES/2004/011 du 15 juin 2004. Informations sur le service national des archives de La Poste (SNA) et son réseau de responsables territoriaux archives. Relance d'une politique de collecte des archives définitives des entités territoriales de La Poste et cas particulier des dossiers de personnel

 

Instruction DITN/RES/2004/001 du 16 juillet 2004. Instruction relative à la surcharge à prendre en compte dans les magasins d'archives

 

Instruction DPACI/RES/2004/015 du 23 juillet 2004. Archives relatives à la politique de la ville

 

Instruction DPACI/RES/2004/016 du 3 septembre 2004. Étude statistique des demandes de dérogation aux règles de communicabilité des archives publiques formulées en 2003.

 

Instruction DPACI/RES/2004/019 du 21 septembre 2004. Instructions de tri et de conservation pour les archives produites et reçues par les directions régionales des affaires culturelles

 

Instruction DPACI/RES/2004/020 du 1er octobre 2004. Traitement et conservation des archives produites et reçues par les délégations régionales du Centre national de la fonction publique territoriale

 

Note d'information DITN/RES/2004/003 du 15 octobre 2004. Diffusion du vade-mecum juridique sur la dématérialisation des marchés publics

 

Instruction DITN/RES/2004/002 du 12 octobre 2004. Diffusion de la norme internationale sur les notices d'autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles ou ISAAR(CPF). Deuxième édition

 

Note d'information DITN/RES/2004/004 du 18 octobre 2004. Résumé du rapport de Jean-François Blanchette sur "La conservation de la signature électronique : Perspectives archivistiques", septembre 2004

 

Instruction DITN/RES/2004/005 du 2 décembre 2004. Documents normatifs en matière de conception, de construction et d'aménagement des bâtiments d'archives

 

2003

Instruction DITN/RES/2003-001 du 17 octobre 2003 sur "Guide de(s) sources et guides de recherche. Modélisation"

 

Instruction DPACI/RES/2003/002 du 18 février 2003. Note d'information sur l'accès aux archives publiques par dérogation

 

Instruction DPACI/RES/2003/003 du 25 février 2003. Registres matricules du recrutement militaire (Classe 1930)

 

Instruction DPACI/RES/2003/004 du 7 mars 2003. Relevé des notes et instructions de la direction des Archives de France (service technique puis différents départements créés à l'occasion de la réorganisation de la direction) diffusées en 2002

 

Instruction DPACI/RES/2003/006 du 30 juillet 2003. Modifications de la circulaire interministérielle AD 93-2 du 17 mars 1993

 

Instruction DPACI/RES/2003/007 du 1er août 2003. Information sur l'opération de la Direction du réseau grand public et le Service national des archives de la Poste

 

Instruction DPACI/RES/2003/008 du 27 août 2003. Archivage des documents du recensement de population de 1999

 

Circulaire DPACI/RES/2003/009 du 10 septembre 2003 ; Sommaire ; Manuel d'utilisation  ;  Mémento pratique ; Tableaux de gestion. Gestion des archives des juridictions de l'ordre judiciaire. Tris et versement aux Archives départementales. Modification de la circulaire SJ.09.003.B3 du 10 février 1994

 

Instruction DITN/RES/2003-001 du 17 octobre 2003 sur "Guide de(s) sources et guides de recherche. Modélisation"

 

2002

Circulaire AD 02-1 du 8 mars 2002. Traitement des archives des structures locales et régionales de l'ANPE

 

Instruction DPACI/RES/2002/001 du 5 juin 2002. Archives de l'Office national des forêts

 

Circulaire AD/2002/4 du 6 juin 2002. Thème d'étude sur les bâtiments d'archives en France

 

Note DITN/RES/2002/001 du 21 juin 2002 sur la description archivistique informatisée, XML et DTD (EAD)

 

Instruction DPACI/RES/2002/002 du 25 juin 2002. Relevé des circulaires et notes de la direction Archives de France (service technique) diffusées en 2001

 

Instruction DPACI/RES/2002/004 du 28 octobre 2002. Archives de l'Education spécialisée

 

Instruction DPACI/RES/2002/006 du 27 novembre 2002. Instruction sur la sécurité des documents et la prévention des vols dans les services d'archives

 

Instruction DPACI/RES-2002-007 du 28 novembre 2002. Dessins et modèles de fabrique

 

Instruction DPACI/RES/2002/008 du 5 décembre 2002. Registre du commerce et des sociétés

 

Instruction DPACI/RES/2002/005 du 17 décembre 2002. Circulaire du 2 novembre 2001 relative à la gestion des archives dans les services et établissements publics de l'Etat

 

Instruction DPACI/RES/2002/009 du 30 décembre 2002. Avenant à l'accord entre la Direction des Archives de France et la Société généalogique de l'Utah

 

2001

Circulaire AD/DEP- 465 du 2 mai 2001. Facilité d’accès aux archives accordées aux membres de la commission d’indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législation antisémites en vigueur sous l’Occupation

 

Circulaire AD 2001-1 du 3 juillet 2001. Tri et conservation des documents produits ou reçus par les directions régionales et départementales des renseignements généraux

 

Circulaire AD 01-3 du 10 août 2001. Archives des entités territoriales de la Poste

 

Circulaire du 2 novembre 2001. Gestion des archives dans les services et établissements publics de l'Etat

 

2000

Circulaire AD 2000-1 du 12 janvier 2000. Conservation, traitement et communication des archives des organismes de sécurité sociale. Annexes

 

Additif AD-DEP 981 du 23 juin 2000 à la circulaire AD 98-7-SG 1114 du 3 juillet 1998. Traitement des archives des juridictions administratives.

 

Circulaire AD 2000-3 du 26 octobre 2000. Tri et conservation des documents produits ou reçus par les directions interdépartementales des anciens combattants et les directions départementales de l'Office national des anciens combattants.

 

Circulaire AD 2000-2 du 31 octobre 2000. Traitement des archives des directions départementales de l'agriculture et de la forêt : dossiers d'aide aux agriculteurs