Affaires sanitaires et sociales, hôpitaux
Réseau national "documentation archives" et services de documentation et d'archives des agences régionales de santé (ARS)
Note d'information DGP/SIAF/2010/014 du 12 juillet 2010
Instruction conjointe du ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique et de la ministre de la santé et des sports
Archivage des documents produits ou reçus par les cellules de l'Institut de veille sanitaire en région.
Note d'information DGP/SIAF/2010/009 du 20 avril 2010
Conservation des documents produits par les centres de vaccination contre la grippe A (H1N1)
Note d'information DGP/SIAF/2010/007 du 22 mars 2010
Cycle de vie des données et dématérialisation des dossiers conservés par les maisons départementales des personnes handicapées (MDPH)
Instruction DITN/DPACI/RES/2009/002 du 16 janvier 2009
Archivage des documents produits par les services régionaux et les bureaux départementaux du Service social d'aide aux émigrants
Instruction DPACI/RES/2005/008 du 17 mai 2005
Instructions de tri et de conservation pour les archives produites et reçues par les écoles paramédicales
Instruction DPACI/RES/2005/007 du 28 avril 2005
Conservation, traitement et communication des archives des organismes de sécurité sociale.
Circulaire AD 2000-1 du 12 janvier 2000. Conservation, traitement et communication des archives des organismes de sécurité sociale.
- introduction
- annexes
Traitement des archives produites dans le cadre du revenu minimum d'insertion
Circulaire AD 99-1 du 2 avril 1999
Versement aux Archives départementales des archives des Conseils départementaux et régionaux de l'Ordre des médecins pour la période 1940-1945
Note AD/DEP 1207 du 7 juillet 1998
Traitement des archives produites dans le cadre de l'aide sociale en faveur des mineurs
Circulaire AD 98-6 du 6 juillet 1998
Protocole d'accord pour le traitement des archives des unions départementales des associations familiales
Circulaire AD 98-2 du 9 février 1998
Archives des directions départementales de l'action sanitaire et sociale : visa d'élimination pour les " certificats de santé " [Recueil des lois et règlements..., p. 831]
Note AD 10661/6068 du 15 juillet 1976
Durée de conservation, dans les archives départementales, des dossiers de demandes afférentes à l'ensemble des formes d'aide sociale [Recueil des lois et règlements..., p. 742]
Circulaire AD 69-5 du 16 mai 1969
Dossiers et fichiers des demandes d'allocation compensatrice des augmentations de loyer : délai de conservation [Recueil des lois et règlements..., p. 648]
Circulaire AD 61-14 du 12 avril 1961
Hôpitaux
Conservation du dossier médical
Instruction DPACI/RES/2007/014 du 14 août 2007
Durée d'utilité administrative du registre de suivi des corps prévu à l'article R.1112-76-1 du Code de la santé publique
Instruction DPACI/RES/2007/006 du 30 janvier 2007
Dossier médical
Instruction DPACI/RES/2007/001 du 3 janvier 2007
Tri et conservation des documents produits après 1968 par les établissements publics de santé : archives de l'administration générale de l'établissement
Circulaire AD 94-11 du 20 octobre 1994
Tri et conservation des archives des établissements publics de santé : documents produits après 1968 et concernant le patrimoine foncier, immobilier et mobilier des établissements
Circulaire AD 94-10 du 7 octobre 1994
Tri et conservation des archives des établissements publics de santé : documents produits après 1968 par les services chargés de la gestion du personnel et de la formation
Circulaire AD 94-6 du 18 juillet 1994
Tri et conservation des archives des établissements publics de santé : documents produits après 1968 par les services administratifs chargés de la gestion des hospitalisations et consultations.
Circulaire AD 94-2 du 18 janvier 1994
Lettre du ministre de la fonction publique datée du 18 janvier 1994 (amnistie sur les dossiers de carrière des agents)
Tri et conservation des archives des établissements publics de santé : documents produits après 1968 par les services financiers et économiques
Circulaire AD 93-5 du 26 novembre 1993
Archives des établissements publics d'hospitalisation
Circulaire AD 93-4 du 14 mai 1993
Sécurité sociale
Gestion et archivage des dossiers relevant des domaines de la sécurité sociale et de la mutualité
Intruction DGP/SIAF/2010/003 annonçant la parution de deux instructions du directeur de la sécurité sociale, respectivement datée du 23 septembre 2009 et du 21 décembre 2009, qui traitent de l'archivage des dossiers relevant du domaine de la sécurité sociale et de la mutualité
Conservation, traitement et communication des archives des organismes de sécurité sociale
Circulaire AD 2000-1 du 12 janvier 2000 - Annexes
Voir aussi note AD/DEP 372 du 8 mars 1996 relative aux règles de communicabilité des dossiers de pupille
Voir aussi Éducation
Circulaire AD 88-8 du 7 septembre 1988 relative aux archives des commissions départementales de l'éducation spéciale
Voir aussi Archives communales
Circulaire AD 63-44 du 28 novembre 1963 relative aux listes nominatives de vaccination
Voir aussi Archives associatives
Instruction DPACI/RES/2002/004 du 28 octobre 2002 sur les archives de l’éducation spécialisée