Poste et communications
Poste
Informations sur le service national des archives de La Poste (SNA) et son réseau de responsables territoriaux archives. Relance d'une politique de collecte des archives définitives des entités territoriales de La Poste et cas particulier des dossiers de personnel
Instruction DPACI/RES/2004/011 du 15 juin 2004
Information sur l'opération de la Direction du réseau grand public et le Service national des archives de la Poste
Instruction DPACI/RES/2003/007 du 1er août 2003
Archives des entités territoriales de la Poste
Circulaire AD 01-3 du 10 août 2001
Archives anciennes (avant 1920) des directions régionales et départementales des postes et télécommunications [Recueil des lois et règlements..., p. 683]
Circulaire AD 63-33 du 2 septembre 1963
Communications
Tri et traitement des archives des comités techniques radiophoniques
Instruction DPACI/RES/2009/030 du 24 décembre 2009 - Tableau de tri