Équipement, environnement

 

Organisation du réseau archivage du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Note d'information DGP/SIAF/2011/014 relative à la parution de la circulaire DEVK1031905C

 

Equipement

Traitement des archives des directions départementales de l'équipement
Circulaire AD 98-5 du 19 juin 1998

 

Tri et échantillonnage de dossiers d'urbanisme [Recueil des lois et règlements..., p. 1037] ; modification de la circulaire diffusée par la note du 22 juillet 1980
Note AD 22136/6024 du 16 novembre 1987

 

Archives du remembrement urbain [Recueil des lois et règlements..., p. 684]
Circulaire AD 63-38 du 17 octobre 1963

 

Environnement

Fermeture de 55 centres départementaux de Météo France entre 2012 et 2017
Note d'information DGP/SIAF/2012/001 du 13 janvier 2012

 

Gestion et archivage des pièces justificatives "papier" de la dépense dans les DREAL et les DRAAF
Note d'information DGP/SIAF/2010/001 annonçant la sortie d'une instruction et d'annexes provenant d'autres ministères

 

Archivage des documents produits par les administrations des parcs naturels régionaux
Instruction DPACI/RES/2005/02 du 20 janvier 2005

 

Archivage des documents produits par les administrations des parcs naturels régionaux
Instruction DPACI/RES/2004/07 du 26 avril 2004

 

Voir aussi Préfectures et sous-préfectures , circulation routière, circulaire du 12 février 1990

Voir aussi Statistiques , permis de construire, note du 26 janvier 1976

Voir aussi Dommages de guerre

Voir aussi Affaires maritimes