Culture

 

Traitement et conservation des archives de l'INRAP. Instruction DPACI/RES/2009/028 du 16 décembre 2009. Tableau de tri

 

Instruction de tri et de conservation relative aux archives produites et reçues par les services départementaux de l'architecture et du patrimoine
Instruction DPACI/RES/2006/013 du 27 septembre 2006

 


Instruction de tri et de conservation relative aux archives produites et reçues par les directions régionales des affaires culturelles
Instruction DPACI/RES/2004/019 du 21 septembre 2004

 

 
Traitement des archives des théâtres publics
Circulaire AD 99-2 du 30 décembre 1999

- texte de la circulaire

- tableau de tri et de conservation

 


Archives des directions régionales des affaires culturelles (services régionaux de l'archéologie)
Note AD 12275 du 22 décembre 1993

 


Archives des directions régionales des affaires culturelles
Circulaire AD 90-7 du 9 octobre 1990