Agriculture et forêt
Gestion et archivage des pièces justificatives "papier" de la dépense dans les DREAL et les DRAAF
Note d'information DGP/SIAF/2010/001 du 5 février 2010 annonçant la sortie d'une instruction et d'annexes provenant d'autres ministères
Traitement des archives des directions de l'équipement et de l'agriculture, archives des services chargés des opérations d'aménagement forestier : modification de la circulaire AD 97-3 et DGA/MCP/97-1001 du 13 février 1997.
Instruction DPACI/RES/2009/023 et DGPAAT/SFRC/SDFB/BFTC/2009/241 du 9 décembre 2009
Tri et conservation des archives produites par les services de contrôle sanitaire vétérinaire et phytosanitaire, et par les laboratoires publics d'analyses
Instruction DPACI/RES/2008/018 et Note de service n°DGAL/MAPP/N2009-8029 du 31 décembre 2008
Modalités de gestion des passeports de bovins morts et abattus
Instruction DPACI/RES/2008/015 du 13 octobre 2008. Abroge l'instruction DPACI/RES/2005/018 du 27 septembre 2005
Archives des Haras nationaux
Instruction DPACI/RES/2007/003 du 16 janvier 2007
Statistiques agricoles. Révision de la circulaire interministérielle DPACI/RES/2004/04 et SCOM/SA/CE2004/04 du 12 février 2004
Instruction DPACI/RES/2006/014 du 18 octobre 2006
Archives produites par le service public de l'équarrissage (SPE)
Instruction DPACI/RES/2005/005 du 5 avril 2005
Statistiques agricoles. Traitement des archives relatives aux enquêtes réalisées par le service central des enquêtes et études statistiques (SCEES) et par les services régionaux et départementaux des services statistiques du ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche et des Affaires rurales
Instruction DPACI/RES/2004/004 du 12 février 2004
Archives de l'Office national des forêts
Instruction DPACI/RES/2002/001 du 5 juin 2002
Traitement des archives des directions départementales de l'agriculture et de la forêt : dossiers d'aide aux agriculteurs
Circulaire AD 2000-2 du 31 octobre 2000
Traitement des archives des directions départementales de l'agriculture et de la forêt : archives des services chargés de la protection des milieux naturels.
Circulaire AD 97-6 du 18 décembre 1997
Archives des délégations régionales du centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles et les organismes départementaux pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Circulaire AD 97-5 du 25 septembre 1997
Traitement des archives des directions départementales de l'agriculture et de la forêt : archives des services chargés des opérations d'aménagement et d'équipement
Circulaire AD 97-3 du 13 février 1997
Traitement des archives des directions régionales et des directions départementales de l'agriculture et de la forêt : archives des services statistiques
Circulaire AD 96-4 du 9 septembre 1996
Tri et versement des archives détenues par les SAFER
Circulaire AD 90-5 du 5 juillet 1990
Archives des sections départementales de l'ONIC : tri et versement aux archives départementales [Recueil des lois et règlements..., p. 1083]
Circulaire AD 88-4 du 22 juin 1988
Règlement pour le versement, le tri et la conservation des archives des services extérieurs de l'Office national des forêts [non publié] ; ce texte, diffusé dans les archives départementales par une note du 12 décembre 1988, annule et remplace la circulaire AD 72-2 du 26 juin 1972 [Recueil des lois et règlements..., p. 777]
Circulaire du 28 avril 1988
Conservation, tri et versement aux Archives nationales et dans les services chargés de la conservation des archives régionales, des archives du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA) concernant la rémunération des stagiaires [Recueil des lois et règlements..., p. 1035]
Circulaire AD 87-6 du 5 novembre 1987
Règlement pour la conservation, le tri et le versement dans les services de la direction des archives de France des archives du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles [Recueil des lois et règlements..., p. 926]
Circulaire AD 84-1 du 21 mars 1984
Versement des archives des examens de l'enseignement agricole [Recueil des lois et règlements..., p. 901]
Circulaire AD 82-1 du 30 juin 1982
Sauvegarde des archives des établissements d'enseignement agricole [Recueil des lois et règlements..., p. 898]
Note AD 3219-1338 du 12 février 1982
Règlement pour le versement, le tri et la conservation des archives des directions départementales de l'agriculture et des services rattachés : services vétérinaires, inspection des lois sociales en agriculture, services de la protection des végétaux, services départementaux de la répression des fraudes et du contrôle de la qualité [Recueil des lois et règlements..., p. 785] [partiellement modifiée par les circulaires de 1996 et 1997 indiquées ci-après]
Circulaire AD 72-3 du 13 novembre 1972
Voir aussi Statistiques agricoles
Voir aussi Archives communales
Circulaire AD 61-4 du 1er septembre 1964 sur l'élimination des déclarations de récoltes céréalières