Textes en vigueur

 

Instruction DITN/RES/2009/014 du 23 novembre 2009. Publication du manuel : "Climat des magasins d'archives : objectifs, moyens, méthodes". Accès au manuel

 

Instruction DITN/RES/2009/013 du 10 octobre 2009. Publication d'une nouvelle édition (octobre 2009) des règles de base pour la construction et l'aménagement d'un bâtiment d'archives

 

Instruction DITN/RES/2008/005 du 15 juillet 2008. Les rayonnages dans les magasins d'archives

 

Instruction DITN/RES/2008/002 du 9 mai 2008. Présence de canalisations dans les magasins d'archives

 

Instruction DITN/RES/2007/001 du 31 janvier 2007. Règles de base pour la construction, l'extension ou le ré-aménagement d'un bâtiment d'archives

 

Instruction DITN/RES/2004/005 du 2 décembre 2004. Documents normatifs en matière de conception, de construction et d'aménagement des bâtiments d'archives

 

Instruction DITN/RES/2004/001 du 16 juillet 2004. Instruction relative à la surcharge à prendre en compte dans les magasins d'archives

 

Circulaire 2004/004 du 20 février 2004. Aide de l'État aux collectivités territoriales et à leurs groupements en faveur de leurs bâtiments d'archives.

 

Circulaire AD/2002/4 du 6 juin 2002. Thème d'étude sur les bâtiments d'archives en France

 

Note AD 2022 du 26 mars 1993. Notes techniques relatives à l'optimisation technico-économique des planchers de conservation des archives et aux mesures de protection contre l'incendie dans les magasins d'archives

 

Note AD 1399 du 3 février 1992. Bâtiments d'archives. Règles de sécurité et de protection des documents