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Informations sur le responsable de publication

Responsable de la publication : Hervé Lemoine, directeur du Service interministériel des Archives de France. Le site www.archivesdefrance.culture.fr est édité par le Service interministériel des Archives de France du ministère de la Culture et de la Communication. La conception éditoriale et le suivi du site sont réalisés par la Sous-direction de l'accès aux archives et de la coordination du réseau (Bureau de l'accès aux archives ; tél. 01 40 27 60 59).

 

Propriété intellectuelle

Le site ainsi que tous les éléments le composant - notamment : les textes, les images fixes ou animées, les compositions sonores, la charte graphique, les logiciels et les bases de données - sont la propriété exclusive du ministère de la Culture et de la Communication et du Service interministériel des Archives de France et sont protégés au titre des dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

 

En conséquence, toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site, toute extraction des bases de données par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse du Service interministériel des Archives de France est interdite.

 

La méconnaissance de ces dispositions constituerait une contrefaçon punissable selon les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et du Code pénal. Les marques, noms commerciaux et logos figurant sur ce site sont déposés. Leur reproduction, totale ou partielle, effectuée à partir des éléments du site est prohibée.

 

Contenu du site

Les informations contenues dans ce site sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment par le ministère et le Service interministériel des Archives de France. L’État ne peut être tenu responsable du contenu erroné des informations qui lui seraient transmises par des tiers.

 

Réalisation

La charte graphique a été élaborée par Pascal Morlighem et Françoise Bouchez, graphistes indépendants.

 

Le site dynamique a été développé par la société Audéance et Olivier Bérhaut.

 

Crédits photos des bandeaux d'illustration des différentes rubriques. Toutes les autres photos présentes dans le site ont leur crédit mentionné avec leur légende.

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