Comptes rendus des commissions

Commission des archives scientifiques et techniques

Réunion du 29 septembre 2004
Réunion du 23 juin 2004
Réunion du 28 janvier 2004
Réunion du 20 novembre 2003
Réunion du 2 octobre 2003
Réunion du 3 juillet 2003
Réunion du 22 mai 2003
Réunion du 3 juillet 2002

Commission sélection des archives définitives

Réunion du 28 avril 2004
Réunion du 29 janvier 2003
Réunion du 27 novembre 2002
Réunion du 25 septembre 2002

Commission des archives orales

Réunion du 4 février 2003
Réunion du 16 janvier 2003
Réunion du 9 octobre 2002
Réunion du 27 mai 2002

Commission des archives notariales

Réunion du 14 novembre 2011
Réunion du 11 mars 2011
Réunion du 9 décembre 2010
Réunion du 13 octobre 2010
Réunion du 8 octobre 2009
Réunion du 7 juillet 2009
Réunion du 17 avril 2009
Réunion du 1er juin 2007
Réunion du 6 mars 2007
Réunion du 22 novembre 2006
Réunion du 27 mai 2005
Réunion du 18 mars 2005
18 mars 2005. Première synthèse de l'enquête "Etat des lieux pour les archives notariales" lancée en 2004 par la direction des archives de France
Réunion du 14 mai 2004
Réunion du 23 janvier 2004
Réunion du 4 juillet 2003
Réunion du 28 mars 2003
Réunion du 15 novembre 2002
Réunion du 28 juin 2002
Rapport d'activité juin 2002 - décembre 2003

Commission instruments de recherche

Réunion du 13 décembre 2002

Commission des archives privées

Réunion du 9 décembre 2010

Politique scientifique des archives

Rapport et Recommandations - 20 novembre 2007
Réunion du 4 juin 2007
Réunion du 26 mars 2007
Réunion du 29 janvier 2007
Réunion du 4 décembre 2006
Réunion du 23 octobre 2006